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Conditions d’utilisation

L’utilisateur s’engage à utiliser les outils de ce Site conformément aux lois en vigueur et à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Les œuvres générées ou créées sur ce Site peuvent être utilisées à des fins commerciales. Toutefois, il appartient à l’utilisateur de s’assurer que ces œuvres ne portent pas atteinte aux droits de tiers (droits d’auteur, droits à l’image, droits de marque, etc.).

Le téléchargement, la copie ou la distribution du programme constituant l’outil sans autorisation est interdit. L’utilisation à des fins illégales ou portant atteinte aux droits de tiers est prohibée.

Comportements interdits

• Accès non autorisé ou attaques contre le système
• Actes portant atteinte aux droits de tiers (droits d’auteur, marques, vie privée, etc.)
• Actes contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs ou actes illégaux
• Actes perturbant l’exploitation de ce Site
• Enregistrement d’informations mensongères
• Autres actes jugés inappropriés par l’administrateur

Clause de non-responsabilité

L’administrateur ne pourra être tenu responsable d’aucun dommage résultant de l’utilisation des outils de ce Site. Il n’est pas non plus responsable des informations ou services fournis via des liens externes.

Exclusion de garanties

Ce Site et les outils, contenus et œuvres fournis par ce Site sont fournis tels quels, et le Site n’accorde aucune garantie, expresse ou implicite. Cela inclut, sans s’y limiter, les garanties concernant l’adéquation à un usage particulier, l’exactitude, l’exhaustivité, la disponibilité continue ou l’absence d’erreurs ou de bugs.

Limitation de responsabilité

L’administrateur ne peut être tenu responsable d’aucun dommage résultant de l’utilisation de ce site. Veuillez l’utiliser à vos propres risques.

Droits de propriété intellectuelle

Les droits d’auteur des contenus (textes, images, programmes, etc.) publiés sur ce Site appartiennent à l’administrateur ou aux titulaires légitimes. Toute reproduction, copie ou redistribution non autorisée est interdite.

Sauf disposition contraire, les droits sur les œuvres générées par les utilisateurs sur ce Site appartiennent aux utilisateurs ; toutefois, les utilisateurs sont responsables de toute atteinte aux droits de tiers. En cas d’utilisation commerciale des œuvres, l’utilisateur doit effectuer lui-même les démarches nécessaires pour obtenir les droits (droits d’auteur, droits à l’image, marques, etc.).

Gestion des comptes et limite d’âge

Les utilisateurs sont tenus de maintenir l’exactitude de leurs informations d’inscription. Les mineurs doivent obtenir le consentement de leur représentant légal pour utiliser le Site. L’administrateur peut suspendre, restreindre ou supprimer des comptes sans préavis s’il estime que l’utilisateur a enfreint ces Conditions.

Journaux et traitement des données

L’administrateur peut enregistrer et conserver des journaux d’accès et l’historique d’utilisation pour la fourniture du service et la prévention des usages abusifs. Le traitement des données personnelles est régi par une Politique de Confidentialité distincte.

Modification ou interruption du service

Ce Site peut modifier ou interrompre le contenu du service sans préavis. L’administrateur ne pourra être tenu responsable des dommages causés aux utilisateurs du fait de ces modifications ou interruptions.

Modification des Conditions

Ces Conditions peuvent être révisées si nécessaire. La version la plus récente sera publiée sur cette page.

Confidentialité et liens externes

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